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Utilisation du site www.tbl-bijouterie.fr et des services

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Droit de modifier les règles d’utilisation

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Propriété intellectuelle et droit d’auteur

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Hyperliens

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Sauvegarde des règles d’utilisation

Si l’une des stipulations des présentes Règles d’Utilisation est déclarée nulle ou non opérationnelle, le reste des Conditions sera maintenu conformément aux conditions convenues. Bijouterie TBL s’engage à se substituer à la stipulation en question, en adhérant dans la mesure du possible à l’accord initial des parties.

Loi applicable et juridiction compétente

Ces règles d’utilisation sont soumises à la loi espagnole. Bijouterie TBL et ses utilisateurs, pour la résolution de tout désaccord qui pourrait survenir concernant la validité totale ou partielle, l’exécution, le respect ou la résolution, sont soumis aux Cours et Tribunaux de la capitale de Tarbes, avec renonciation expresse à leur propre juridiction ou tout autre qui, le cas échéant, pourrait leur correspondre. Ce contrat contient l’accord total et complet entre Bijouterie TBL et les utilisateurs, et se substitue à tous les pactes, engagements, déclarations ou accords antérieurs, écrits ou oraux, qui auraient pu exister antérieurement entre les deux.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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